Comme c'est l'été (hé oui on y croit à peine hein ?)

mardi 29 décembre 2009

Taxe Carbone, la taxe qui fait pschittt


 la taxe carbone fait pschitt

Ce soir je voulais suivre le livetwit du Kremlin des Blogs lorsque Bastien Hugues a balancé une petite bombe : le Conseil Constitutionnel annule le dispositif de la Taxe Carbone. Merci à lui il m'a redonné le sourire pour la soirée, ainsi qu'à Gauche de Combat et Falconhill. Pourtant l'année finissait mal, Disparitus cherchait des raisons de garder le sourire en cette fin d'année et Elmone nous promettait une super année 2010 encore.

Mais les juges ont trouvé que trop c'était trop ! Le principe d'une taxe carbone, destinée à réduire les émissions de gaz à effets de serre, pourquoi pas, mais comme le remarquent les sages du Conseil Constitutionnel il y avait tant d'exonérations prévues qu'au final les particuliers allaient bientôt être les seuls contributeurs... Il n'y a qu'à lire la liste des exonérations prévues pour se rendre compte du gentil foutage de gueule : "Ainsi étaient totalement exonérées de contribution carbone les émissions des centrales thermiques produisant de l’électricité, les émissions des mille dix-huit sites industriels les plus polluants, tels que les raffineries, cimenteries, cokeries et verreries, les émissions des secteurs de l’industrie chimique utilisant de manière intensive de l’énergie, les émissions des produits destinés à un double usage, les émissions des produits énergétiques utilisés en autoconsommation d’électricité, les émissions du transport aérien et celles du transport public routier de voyageurs. En outre, étaient taxées à taux réduit les émissions dues aux activités agricoles ou de pêche, au transport routier de marchandises et au transport maritime." Il est tout de même dommage que les particuliers n'aient pas de lobbies assez puissants pour les protéger... Ah mais suis-je bête, ils ne devraient pas en avoir besoin, puisque les Parlementaires sont leurs représentants !

Bon reste que le Conseil Constitutionnel a par ailleurs validé la disparition de la Taxe Professionnelle et l'imposition des indemnités journalières du travail...

Ah et puis dans la foulée on a appris qu'Hadopi au 1er janvier prochain, ben c'était pas gagné ! ce serait repoussé après les régionales, la Cnil n'ayant pas donné son avis.

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17 commentaires:

  1. C'est une bonne fin d'année. Même si je n'ai plus de dos.

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  2. il est super le site d'images que tu as mis en lien

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  3. Merci de m'avoir cité. Ce fût un honneur. Content, le mec. Pour l'info et pour notre échange via twitter. Bye !

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  4. toutes les industries citées sont exonérées de taxe carbone car elles participent déjà au marché des quotas de carbone, processus européen qui limite les émissions de CO2 en créant un marché d'échange. Il n'est donc pas possible de les faire payer deux fois pour le même objectif. Ce n'est pas une question de lobby mais de droit.

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  5. C'est toujours le péquin moyen qui n'a pas d'exonération, quoi !
    :-))

    [Pour le commentaire de Faccary, j'ai bien envie de remarquer que ça ne les empêche en général de cumuler plusieurs aides, subventions ou exonérations et qu'ils pourraient donc très bien payer deux fois aussi !! :-)) ].

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  6. @Falconhill aïe tu vas pas pouvoir danser la lambada au réveillon ?

    @Olympe trouvé par hasard, mais il a l'air sympa en effet

    @GdC de rien, c'est bien naturel, votre rapidité m'a scié

    @faccary les entreprises achètent des droits à polluer sur un marché d'échange mais ne paient pas une taxe à l'état, le projet de loi 2010 les exonère de Taxe Professionnelle et le exonérait de taxe carbone : ça fait beaucoup non ? De plus ce n'est pas en tapant sur les particuliers qu'on sauvera la planète, mais en forçant les investissemnts vers des productions vertueuses

    @Nicolas la soirée fut bonne donc ?

    @Monsieur Poireau voilà :)

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  7. C'est quand même une bonne nouvelle cette invalidation. Le porte parole de l' Elysée expliquait ce matin que c'était quand même une victoire de N.Sarkozy puisque cela encourage sa politique écologiste, mouahahaha !

    Pour la fiscalisation des rentes AT, c'est une aberration, parce que s'il s'agit de rééquilibrer le budget de la sécu, faudrait voir d'abord à pas prendre en charge des millions de doses de vaccins H1N1 inutile et revoir la politique vis à vis des praticiens de santé et les cadeaux qui leur sont consentis qui grèvent bien plus inconsidérément ce fameux budget !

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  8. Faccary, pourquoui ne pas créer un marché d'échange pour les particuliers.
    Personnellement je risque de dépasser mon quota de flatulences en cette fin d'année.

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  9. Faire et défaire, c'est travailler, alors quel travail !

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  10. C'est toujours si bon quand ils font flop. Pourvu que ça dure...

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  11. C'est effectivement une bonne nouvelle ... la bonne nouvelle de la fin 2009 !

    Vivement 2012 .


    @ +

    Bésitos


    PS : heu ... bon réveillon et à l'année prochaine

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  12. Bonne année !
    meilleurs voeux !!!

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  13. Impressionnante, la liste des enoérations ! Les plus grands pollueurs de France et de Navarre... C'est de l'UM/Posture écologique de première bourre...

    ça n'empêchera pas de te souhaiter une très bonne année 2010.

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  14. Tout ce qui peut emmerder Nico, de toute manière est bon à prendre... Chirac se vengerait-il à sa façon ?

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